CT CONSEILS
14 rue François Arago
01000 BOURG EN BRESSE
Tél. : 06 22 42 52 40
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La prévention des risques chimiques est inscrite dans le Code du travail (articles R.4412-1 à R4412 93) et concerne toutes les entreprises, quel que soit leur secteur d’activité et même s’il n’existe pas d’exposition à priori.
L’évaluation des risques repose sur une identification exhaustive et rigoureuse des agents chimiques présents ou susceptibles d’être rencontrés sur le lieu de travail.
Lors de cette étape, il ne faut pas négliger les produits de dégradation émis par le procédé en mode production ou en mode accidentel qui peuvent être générés par :
CT CONSEILS réalise l’inventaire des agents chimiques présents en s’appuyant sur une analyse des postes de travail en situation réelle et détermine les produits de décomposition susceptibles d’être émis par le procédé. L’inventaire fournis peut ensuite être facilement réactualisé par vos soins.
L’ensemble de ces éléments vous permettra de hiérarchiser les risques suivant votre méthodologie interne et d’élaborer votre plan d’action pour la prévention des risques chimiques.
La maîtrise du risque chimique en entreprise inclut la mise en place d’une procédure « achat de produits chimiques » efficace. En effet, tout nouveau produit entrant doit être validé par un groupe de travail multidisciplinaire (achat, sécurité, production, méthode…) et par le médecin du travail.
Cette procédure garantit une tenue à jour de l’inventaire des produits chimiques présents sur le site et l’interdiction d’utilisation de substances classées CMR ou toxiques.
CT CONSEILS vous apporte un support technique pour la rédaction de cette procédure.
La réglementation de 2009 a introduit l’obligation de contrôle annuel pour les agents chimiques possédant une valeur limite d’exposition réglementaire par un organisme accrédité.
La mise en place de Groupe d’Exposition Homogène (GEH) permet de limiter le nombre de mesures à effectuer.
CT CONSEILS recherche les Valeurs limites d’Exposition professionnelle de chaque substance présente et propose des GEH regroupant plusieurs postes pour lesquels l’exposition est de même nature.
CT CONSEILS vous assiste pour la consultation des organismes accrédités (rédaction du cahier des charges) et le suivi des contrôles effectués.
Téléchargez la Fiche 1 : Prévention des risques chimiques